mercredi 22 août 2018

Statut et service des enseignants

Statut et service des enseignants EPS
INTITULE (clic)                REFERENCE SUPPORTRESUME                                                                                                                     
Service des enseignants à l'association sportive (AS)N.S. n° 84-309

du 7-08-1984 

B.O. n° 33

du 20-09-1984 

RLR 936-1

Modalités d'application du forfait A.S.

 

Heures supplémentaires de coordinationN.S. 82-355

du 16-08-1982 

B.O. n°31

 du 9-9-1982

RLR 213-4

Heures supplémentaires d'enseignement de l'Education Physique et Sportive. HSA de coordination, autres HS, charges particulières....

 

horaires EPS et service des enseignantsN.S. 82-023
<small><small>du 14-01-1982</small></small>
B.O. n°1

du 21-01-1982

Horaires EPS dans le secondaire et services enseignants
Statut particulier des professeurs d'EPSDécret n° 80-627

du 4-08-1980

 

J.O. du 7-08-1980

RLR 913-3

Dispositions générales, avancement, promotion, etc.

 

Emploi du temps des enseignants d'EPSC. n° 76-263

du 24-08-1976

 

B.O. n°38

du 21-10-1976

RLR 524-0, 932-0

"...s'agissant du service des enseignants d'EPS, j'insiste pour qu'ils n'effectuent pas plus de 6 heures d'enseignement par jour, sauf dérogation (...) avec accord de l'inspecteur d'académie et justifiée par une situation particulière".
Statut particulier des agrégés d'EPSD. n° 72-580

du 4-07-1972

J.O. du 7-07-1972

RLR 820-0

Dispositions générales, avancement, promotion, etc.
Statut particulier des adjoints d'enseignement (AE) d'EPSD. n° 72-583

du 4-07-1972

J.O. du 7-07-1972

RLR 825-0

Dispositions générales, avancement, promotion, etc.
Coordination en EPSC. n° 2833 EPS/3

Jeunesse et Sports

du 5-12-1962

RLR 932-0Création de la fonction de professeur coordonnateur EPS. Désignation du coordonnateur : le chef d'établissement soumet à l'approbation de l'Inspecteur d'Académie le nom de l'enseignant qui sera chargé de la coordination. Cette proposition sera faite après consultation de l'ensemble des professeurs d'EPS de l'établissement. La désignation du coordonnateur est faite pour l'année scolaire.
Statut particulier des chargés d'enseignement (CE) en EPSD. n° 60-403

du 22-04-1960

J.O. du 28-04-1960

RLR 914-4

Dispositions générales, avancement, promotion, etc.
Statut des enseignants d'EPSD. n° 50-583

du 25-05-1950

modifié par le

D. n° 83-752

du 11-08-1983

J.O. du 26-05-1950

RLR 802-1, 910-1

Définition du statut de tous les enseignants d'EPS.