vendredi 20 septembre 2019

Sections sportives scolaires

Textes en vigueur :

Sections sportives scolairesCirculaire rectorale
Sections sportives scolaires : cahier des charges

Circulaire n° 2011-099 du 29-9-2011

B.O. n°38

du 20 octobre 2011

Politique, suivi et évaluation.

Cahier des charges : pilotage, projet pédagogique, aménagements, relations avec le sport scolaire et le monde fédéral, évaluation du dispositif.

Suivi médical en section sportive scolaire

 

Circulaire. n° 2003-062

du 24-4-2003

B.O.n° 22

du 29-5-2003

RLR 932-3

Examen médical annuel. Suivi en cours d’année. Coordination des intervenants.

Textes abrogés :

Avenant SSS3Avenant

du 24-09-2007

circulaire rectoraleAvenant à la circulaire rectorale, relatif aux Sections Sportives Scolaires de catégorie 3
(SSS3)
Convention cadre SSS3convention cadre

du 28-09-2007

circulaire rectorale

Convention cadre relative au dispositif d’accueil des sportifs relevant des filières d’accès au sport de haut niveau dans les établissements scolaires de l’académie de Strasbourg

Circulaire rectorale SSS1
et SSS2
Circulaire rectorale du
7-10-2002
circulaire rectorale

La présente circulaire a pour but de définir la politique académique en matière d’ouverture,de fonctionnement, de reconduction et de fermeture des Sections sportives scolaires(S.S.S.) à compter de la rentrée 2003.

Sections sportives scolaires charteCharte du 13-6-2002B.O.n° 25

du 20-6-2002.

RLR 923-3.

Vocation, place rôle de la section dans l’établissement.

Fonctionnement,  horaire, soutien fédéral, suivi médical

Sections sportives scolairesCirculaire. n° 96 – 291

du 13-12-1996

B.O. n° 47

du 26-12-1996

Définit aspects pédagogiques, procédures, moyens des sections

 

Surveillance médicale des sportifsDécret. n° 87-473

du  1-7-1987

B.O.JS n° 13

du 22-7-1987.

RLR 945-0

Un examen par trimestre