dimanche 27 septembre 2020

Sections sportives scolaires

Textes en vigueur :

Sections sportives scolairesCirculaire rectorale
Sections sportives scolaires : cahier des charges

Circulaire n° 2011-099 du 29-9-2011

B.O. n°38

du 20 octobre 2011

Politique, suivi et évaluation.

Cahier des charges : pilotage, projet pédagogique, aménagements, relations avec le sport scolaire et le monde fédéral, évaluation du dispositif.

Suivi médical en section sportive scolaire

 

Circulaire. n° 2003-062

du 24-4-2003

B.O.n° 22

du 29-5-2003

RLR 932-3

Examen médical annuel. Suivi en cours d’année. Coordination des intervenants.

Textes abrogés :

<small><small>Avenant SSS3</small></small>Avenant

du 24-09-2007

circulaire rectoraleAvenant à la circulaire rectorale, relatif aux Sections Sportives Scolaires de catégorie 3
(SSS3)
<small><small>Convention cadre SSS3</small></small>convention cadre

du 28-09-2007

circulaire rectorale

<small><small>Convention cadre relative au dispositif d’accueil des sportifs relevant des filières d’accès au sport de haut niveau dans les établissements scolaires de l’académie de Strasbourg</small></small>

Circulaire rectorale SSS1
et SSS2
Circulaire rectorale du
7-10-2002
circulaire rectorale

La présente circulaire a pour but de définir la politique académique en matière d’ouverture,de fonctionnement, de reconduction et de fermeture des Sections sportives scolaires(S.S.S.) à compter de la rentrée 2003.

Sections sportives scolaires charteCharte du 13-6-2002B.O.n° 25

du 20-6-2002.

RLR 923-3.

Vocation, place rôle de la section dans l’établissement.

Fonctionnement,  horaire, soutien fédéral, suivi médical

Sections sportives scolairesCirculaire. n° 96 – 291

du 13-12-1996

B.O. n° 47

du 26-12-1996

Définit aspects pédagogiques, procédures, moyens des sections

 

Surveillance médicale des sportifsDécret. n° 87-473

du  1-7-1987

B.O.JS n° 13

du 22-7-1987.

RLR 945-0

Un examen par trimestre