samedi 21 octobre 2017

Textes officiels

Les textes de référence

 

Les textes parus au Bulletin Officiel

 

L' instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018.

 

Circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015

Lettre rectorale concernant la mise en place de la nouvelle circulaire

 

 

 

Les cadres nationaux du développement durable


Charte de l'environnement

http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-Charte-de-l-environnement.html

 

La Conférence environnementale 2012

http://www.developpement-durable.gouv.fr/-La-conference-environnementale,5900-.html

 

Le Débat national sur la transition énergétique

http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=31015

 

Stratégie nationale du développement durable

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Strategie-nationale-de,17803.html

 

Le Livre Bleu des engagements du Grenelle de la mer

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-Livre-Bleu-des-engagements-du.html

 

Stratégie nationale pour la biodiversité

http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-strategie-nationale-pour-la,22731.html

 

Plan national santé environnement 2

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Plan-national-sante-environnement,15520.html

 

 

 


L'évolution des textes de l'éducation nationale pour arriver à l'EDD

Télécharger le document ci-dessus

 

Les modalités de mise en oeuvre de l'EEDD.

Circulaire N°2004-110 du 8-7-2004  

 

La deuxième phase de généralisation.

Circulaire N°2007-077 du 29-3-2007 

 

La troisième phase de généralisation.

Circulaire N°2011-186 du 24-10-2011

 

Démarche globale de développement durable dans les écoles et les établissements scolaires (E3D)

Note de service n° 2013-111 du 24-7-2013

 


D'autres textes importants

 

Rapport Bonhoure Hagnerelle 

Ce texte fait le bilan de 30 années d'Education à l'Environnement.

 

 

Charte nationale de l'environnement

Texte adopté le 28 Février 2005 par le Parlement réuni en Congrès et promulgué le 1er Mars 2005 par Jacques Chirac, Président de la République.

 

Avis sur le développement, l'environnement et les droits de l'homme

Texte du 24/05/2015, paru au Journal Officiel le 24/05/2015

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