Mentions légales

Le site www.ac-strasbourg.fr présente une page "portail" donnant accès à trois grands sites dédiés à des usagers ou des usages bien spécifiques :

• un site "Publics" orienté vers les usagers de l'éducation nationale : élèves, parents, étudiants, adultes à la recherche d'une formation,
• un site "Professionnels" dédié aux professionnels de l'éducation nationale et plus particulièrement aux personnels de l'académie de Strasbourg. Ce site offre également l'accès à un grand nombre de sites ressources pour l'exercice du métier d'enseignant. Les candidats aux concours et les personnes à la recherche d'un emploi trouverons également dans ce site les informations que nous avons à leurs communiquer
• un site "Académie de Strasbourg" axé sur la communication des informations institutionnelles du recteur, des inspecteurs d'académie autour de l'organisation des services de l'éducation nationale en Alsace et des politiques éducatives.

Ce site a entièrement été réalisé en interne par les services de la communication du cabinet du recteur et la direction des systèmes d'informations, en collaboration avec l'ensemble des services académiques.

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées et les mises à jour du site sont assurés par le service communication du cabinet du recteur avec l'aide de tous les services académiques des rectorat et inspections d'académie du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

Éditeur

Académie de Strasbourg

Cabinet du recteur – Service communication

6, rue de la Toussaint, 67000 Strasbourg

Ce site est enrichi et mis à jour régulièrement par le service communication et l'ensemble du réseau de contributeurs de l'académie de strasbourg.

Directeur de la publication

Armande Le Pellec Muller, recteur de l'académie de Strasbourg, Chancelier des universités

Rédacteur en chef

Daniela vom Scheidt, directrice de la communication, cabinet du recteur

Maîtrise d'ouvrage du site web

Emmanuelle Doriry, chargée de projet web et webmestre au service communication, cabinet du recteur

Coordination ressources pédagogiques

Stéphane Dieu, webmestre des ressources pédagogiques

Charte graphique

Delphine Ebelmann, graphiste au service communication, cabinet du recteur

Maîtrise d'œuvre du site web

Direction des systèmes d'information de l'académie de Strasbourg

Respect des lois en vigueur

Le site www.ac-strasbourg.fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

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Ce site a fait l'objet d'un avis favorable de la Commission de l'Informatique et des Libertés (CNIL) en date du 29 janvier 2003. Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d'informations vous concernant sur ce site. Pour exercer votre droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées (article 34 de la Loi Informatiques et Libertés), adressez-vous à :

Rectorat - Service communication
9 rue de la Toussaint  67975 Strasbourg Cedex 

Droit des internautes : droit d'accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l'adresse suivante : Académie de Strasbourg Cabinet du recteur – Service communication 6 rue de la Toussaint, 67000 Strasbourg

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Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’académie de Strasbourg, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

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Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site www.ac-strasbourg.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès de la Cabinet du recteur – Service communication par l’intermédiaire du formulaire en ligne.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
• mention obligatoire : "© www.ac-strasbourg.fr - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
• insertion d'une icône représentant le site internet

Création de liens vers le site www.ac-strasbourg.fr

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Création de liens depuis le site de l'académie de Strasbourg

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Un travail est en cours pour rendre les sites internet de l’académie de Strasbourg le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d'accessibilité des services Internet de l'administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

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